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Propriété Intellectuelle

Le RS2E et sa propriété industrielle : de l’innovation vers le transfert technologique…

Le dispositif de valorisation mis en place, centré autour d’un portefeuille de brevets géré par la cellule de valorisation, repose sur i) un dépôt et un suivi administratif des demandes de brevets rapides et efficaces ainsi que sur ii) un transfert technologique maîtrisé. Ce dernier, illustré par le schéma ci-dessous, est fondé d’une part sur un accès privilégié au portefeuille de brevets accordé aux membres industriels et d’autre part sur un mécanisme d’option sur licence. Ainsi, chaque membre du Club d’industriels du RS2E connaît l’existence et le contenu des demandes de brevets  dès leur dépôt, bénéficiant ainsi d’un avantage concurrentiel significatif par rapport aux industriels non membres en raison de la période confidentielle de 18 mois systématiquement observée après le dépôt de toute demande.

Chaque membre du Club d’industriel a alors la possibilité de déposer une option sur une technologie brevetée afin d’initier le plus tôt possible un contrat de R&D en collaboration avec les inventeurs et d’acquérir dans des conditions privilégiées une licence sur la technologie brevetée. 

Ce dispositif de gestion habile de la propriété industrielle allié à l’existence des cellules de pré-transfert qui permettront à tout instant de valider à différentes étapes le concept d’une technologie est un outil de management innovant ayant pour but une pré-industrialisation efficace et maîtrisée.

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Cédric Chazel

Cédric Chazel

Ingénieur CNRS
Responsable Propriété Intellectuelle